Compte-rendus du conseil municipal
Comptes et budgets
Autres documents :
- Déclassement d’une portion de chemin rural, lieu-dit « l’Abel »
Enquête publique du 1er au 30 juin 2026
RAPPORT D’ENQUÊTE – JUILLET 2026 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2021 (RPQS) (adopté le 6 mai 2022)
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2020 (RPQS) (adopté le 6 mai 2022)
- Arrêté du préfet du Gard du 2 décembre 2020 portant prescriptions spécifiques concernant la sécurisation de l’approvisionnement en eau potable de la commune de Peyrolles.
- Arrêté du 30 novembre 2020 portant diverses mesures visant à renforcer la lutte contre la propagation du virus Covid-19 dans le département du Gard.
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2019 (RPQS) (adopté le 18 novembre 2020)
- Tableau de synthèse des mesures de restriction dans le Gard (Covid-19) (novembre 2020)
- Appel d’offres pour la mise en place d’une tranchée drainante dans les alluvions du Gardon et reprise du puits de Peyrolles : Avis de publicité, Dossier de consultation des entreprises. (6 octobre 2020)
- Brochure sur le passage de la redevance à la taxe sur les déchets (septembre 2020)
- Message important de la maison de santé de Saint-Jean-du-Gard concernant le respect du confinement et leur besoin de matériel de protection
- Plan de continuité de La Poste dans le Gard au 20 mars 2020
- Arrêté d’interdiction d’incinération de végétaux sur pied ou coupés jusqu’au 15 avril (Covid-19)
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2018 (RPQS) (adopté le 13 septembre 2019)
- Règlement du service des ordures ménagères et assimilés de la Communauté de communes (adopté le 13 juin 2018)
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2017 (RPQS) (adopté le 22 juin 2018)
- Arrêté municipal prescrivant le ramonage (septembre 2017)
- Plaquette de signalement de l’Ambroisie (juin 2017)
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2016 (RPQS)
- Avis d’appel à candidature : Aménagement et valorisation du Canyon des Tines
- Extension des consignes de tri à compter du 1er janvier 2017 :
- Dossier de consultation des bureaux d’études pour la réalisation du « Schéma directeur et zonage d’eau potable»
- Question écrite du sénateur Jean-Paul Fournier au sujet de la prolifération des sangliers (juillet 2015)
- Pacte pastoral intercommunal adopté le 13 mai 2015 :
Version synthétique (1 p) / Version courte (8 p) / Version complète (18 p) - Bilan du SPANC (Service public d’assainissement non-collectif) pour 2014
- Interdiction du brûlage des déchets verts (communiqué de presse du préfet, janvier 2015)
- Arrêté préfectoral sur l’emploi du feu (août 2012)
- Article sur le Cynips du chataignier (avril 2012)
- Tableau de la voirie communale (mai 2010)
- Etude historique sur le Gardon d’Anduze et de Saint-Jean (juin 2009)
- Règlement intérieur du Temple (janvier 2010)
- Contrat d’utilisation du Temple (janvier 2010)
- Règlement sanitaire départemental (septembre 1983)